Procès-verbaux
Procès-verbaux 2022
- Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2022.
Procès-verbaux 2021
- Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2021.
Procès-verbaux 2020 (nouveau mandat)
- Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2020 depuis le nouveau mandat.
Procès-verbaux 2020 (ancien mandat)
- Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2020 jusqu’à la fin du mandat.
Procès-verbaux 2019
- Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2019.
Procès-verbaux 2018
- Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2018.
Procès-verbaux 2017
- Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2017.
Procès-verbaux 2016
- Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2016.
Procès-verbaux 2015
- Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2015.
Procès-verbaux 2014
- Les procès-verbaux des délibérations du Conseil municipal de Moutiers pour l’année 2014.
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